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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPE.TEAM HOLDING
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HOME COLORS
Marque expirée - Marque en non vigueur

HOME COLORS
CAPE.TEAM HOLDING, SAS

Numéro de dépôt :
3717212
Date de dépôt :
01/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2020
HOME COLORS de CAPE.TEAM HOLDING

Présentation de la marque HOME COLORS

Déposée le 1 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPE.TEAM HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOME COLORS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPE.TEAM HOLDING domicilié(e) Parc Millésime 119 rue Michel Aulas - 69400 - LIMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 506 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURNIER Gregory domicilié(e) Parc Millésime 119 rue Michel Aulas - 69400 - LIMAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME COLORS est expirée depuis le 1 mars 2020.

CAPE.TEAM HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : CAPE.TEAM , LE LUTIN VERT , HOME ESSENTIALS , SOFT & PURE


CAPE.TEAM HOLDING, SAS - Parc Millésime 119 rue Michel Aulas - 69400 - LIMAS - France - SIREN 492506803


FOURNIER Gregory - Parc Millésime 119 rue Michel Aulas - 69400 - LIMAS - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.